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Droit du travail approfondi

Cours à option spécifique dans le cadre du master en droit avec orientations "Droit social", "Professions judiciaires", "Droit des affaires" et "Droit de la santé et des biotechnologies"


Descriptif du cours

Ce cours a pour objectif un approfondissement des connaissances acquises lors du cours de droit du travail donné dans le cadre du bachelor en droit. Un accent particulier est porté sur la protection de la santé du travailleur et les règles applicables en cas de maladie (salaire en cas d'empêchement non fautif, protection contre les congés en temps inopportun, etc.), sur certaines pratiques du droit des affaires (salaire au mérite, plans d'intéressement, licenciements collectifs, etc.), ainsi que sur la mise en oeuvre du droit du travail (justice prud'homale, offices cantonaux du travail, etc.).
 
Les deux heures hebdomadaires comprennent des cours ex cathedra, des exercices, des commentaires d'arrêts, ainsi que des interventions de praticiens du droit du travail.

Plage horaire / salle

Le cours de droit du travail approfondi est donné à raison de deux heures hebdomadaires au semestre de printemps, les vendredis de 8 à 10h en salle C47.

Prérequis

Droit du travail général (Bachelor)


Examens : forme, déroulement, etc.

Le cours de droit du travail approfondi est sanctionné par un examen oral de 15 minutes avec un temps de préparation de 15 minutes. Il donne droit à 4 crédits.
 
Documentation autorisée: Recueil de textes en droit social, vol. I, Droit du travail, 3ème éd., édité par Jean-Philippe Dunand, Rémy Wyler, Anne-Sylvie Dupont et Bettina Kahil-Wolff, Bâle 2012 ou versions officielles des lois étudiées, non annotées et non commentées.

Polycopiés

Le cours se déroule essentiellement sous la forme de résolution de cas pratiques qui sont mis à disposition des étudiants sur le portail des cours Claroline.
 
Un polycopié est en vente auprès de l'ANED.