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Droit du travail général + exercices

Cours obligatoire de 3e année dans le cadre du Bachelor en droit.


Descriptif du cours

Le cours de droit du travail a pour objectif de présenter les acteurs et les principales réglementations du travail en Suisse. Sont notamment évoqués le contrat de travail soumis au droit privé, ainsi que les conventions collectives de travail et les contrats-types. Un accent particulier est mis sur l'analyse des principales règles du code des obligations sur le contrat individuel de travail (articles 319 ss CO) et, notamment, sur les obligations du travailleur, les obligations de l'employeur et la fin des rapports de travail.
 
Les deux heures hebdomadaires comprennent des cours ex cathedra, des exercices, des commentaires d'arrêts, ainsi que des interventions de praticiens du droit du travail.

Plage horaire / salle

Le cours de droit du travail général est donné à raison de deux heures hebdomadaires au semestre d'automne, le lundi de 8h00 à 10h00 en salle C47.

Examens : forme, déroulement, etc.

Le cours général de droit privé et public du travail est sanctionné par un examen écrit de 2h00. Il donne droit à 3 crédits.
 
Documentation autorisée: Recueil de textes en droit social, vol. I, Droit du travail, 3ème éd., édité par Jean-Philippe Dunand, Rémy Wyler, Anne-Sylvie Dupont et Bettina Kahil-Wolff, Bâle 2012 ou versions officielles des lois étudiées, non annotées et non commentées.

Polycopiés

Un support de cours est en vente auprès de l'ANED.
 
La matière fait également l'objet d'exercices pratiques enseignés par Anne-Sylvie Dupont.
 
Les slides diffusés durant le cours sont en outre disponibles sur Claroline.