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Recherche

L'IDS accomplit des recherches dans les différents domaines du droit de la santé.

Certains projets importants sont financés par les organismes publics, suisse et européen, de soutien à la recherche. D'autres débouchent sur des thèses de doctorat. D'autres encore, plus ponctuels, font l'objet de contributions scientifiques publiées dans des ouvrages et revues spécialisés (cf. rubrique publications de l'IDS).

  • Projets de recherche
    • Projet de recherche pour l'évaluation de la place des sciences humaines et sociales dans la formation et la pratique des professionnels de la santé, en collaboration avec l’Institution de droit de la santé de l’Université de Neuchâtel, la Haute Ecole de Santé Fribourg et la Haute Ecole de Berne, et avec le soutien de l’Académie suisse des sciences humaines et sociales. Direction: Professeur Dominique Sprumont

    • Projet de recherche pour la formation et les ressources pour l'évaluation éthique de la recherche - TRREE (EDCTP/FNRS/ASSM/KFP). Direction: Professeur Dominique Sprumont
    • Projet de recherche pour l'accès aux médicaments dans les pays en développement - ATP access to pharmaceuticals (septième programme-cadre de l'Union européenne). Direction: Professeur Daniel Kraus
  • Thèses de doctorat en cours

    Laura AMEY La prise en charge thérapeutique en milieu carcéral au regard du principe d'équivalence.
    Direction: Professeur Olivier Guillod

    Alain BARBEZAT Organismes génétiquement modifiés et droit pénal.
    Direction: Professeurs Olivier Guillod et Yvan Jeanneret

    Charlotte BOULAY La protection du secret d'affaires dans le sport professionnel.
    Codirection: Professeur Daniel Kraus et Professeur Antonio Rigozzi

    Natacha CAVALERI Le devoir d'information de l'Etat en santé publique en tant que réalisation du droit à la santé.
    Direction: Professeur Dominique Sprumont

    Rachel CHRISTINAT Le procès en responsabilité civile.
    Direction: Professeur Olivier Guillod

    Jean-François DUMOULIN Le traitement forçé.
    Direction: Professeur Olivier Guillod

    Frédéric Erard Secret professionnel en médecine contemporaine.
    Direction: Professeur Olivier Guillod

    Leila GHASSEMI La protection des connaissances médicales traditionnelles [en anglais].
    Direction: Professeur Olivier Guillod

    Noémie HELLE La loi sur la procréation médicalement assistée, un combat d'arrière-garde?.
    Direction: Professeur Olivier Guillod

    Gohlamreza RAFIEI The possibility of garanting new protection and IP rights for broadcasting organizations against unauthorized exploitation of their broadcasts.
    Direction: Professeur Daniel Kraus

    Guillaume RODUIT Le Code de Nuremberg e t son influence dans la réglementation de la recherche impliquant des êtres humains.
    Direction: Professeur Dominique Sprumont

    Valérie WYSSBROD L'exploitation des ressources génétiques marines hors des zones de juridiction nationale: enjeux et perspectives entre droit des brevets, droit de la mer et droit de l’environnement .
    Direction: Professeur Daniel Kraus

    Songül YAVAVLI Le droit comme déterminant social de la santé : l’exemple de la réglementation des vaccinations. Etude de droit international et de droit comparé.
    Direction: Professeur Dominique Sprumont